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1) Une partie tenue d’exécuter sa prestation en même temps que l’autre partie peut en suspendre l’exécution tant que celle-ci n’a pas offert d’exécuter la sienne.


2) Une partie tenue d’exécuter sa prestation après l’autre partie peut en suspendre l’exécution tant que celle-ci n’a pas exécuté la sienne.


COMMENTAIRE


Cet article doit être lu avec l’article 6.1.4 (Ordre des prestations). Le présent article concerne les moyens et correspond en effet au concept de “droit civil” de l’exceptio non adimpleti contractus.


Illustration


A accepte de vendre à B mille tonnes de blé, dont le paiement doit être effectué par lettre de crédit confirmée ouverte sur une banque du pays X. A n’est pas obligé de transporter les marchandises tant que B n’a pas fait émettre la lettre de crédit conformément à ses obligations contractuelles.


Le texte ne traite pas de façon explicite la question qui se pose lorsqu’une partie exécute une partie de ses obligations mais non la totalité. Dans un tel cas, la partie qui a droit à l’exécution ne peut suspendre l’exécution de sa prestation que lorsque, dans des circonstances normales, une telle attitude est conforme à la bonne foi (voir l’article 1.7).

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