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Le bénéficiaire peut renoncer à un droit qui lui a été conféré.


COMMENTAIRE


Le système de la présente Section présume qu’en l’absence de disposition contraire le contrat entre le promettant et le stipulant confère immédiatement des droits en faveur du bénéficiaire, sans que ce dernier doive les accepter.


Bien que le tiers sera généralement heureux du droit que les parties lui ont conféré de la sorte, il ne peut être forcé de l’accepter. Il s’ensuit que le tiers peut renoncer à ce droit, de façon exprès ou implicite.


Cependant, lorsque le bénéficiaire a entrepris une action qui correspond à une acceptation, il ne devrait normalement pas pouvoir renoncer.


Illustration


En reprenant les faits indiqués dans l’Illustration à l’article 5.2.5, C, sous-contractant, ne souhaite pas bénéficier de l’assurance souscrite par l’entrepreneur principal parce qu’il est déjà couvert par une assurance, et il sait qu’il y aura des difficultés si deux assurances couvrent le même risque. C peut renoncer.

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