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Les parties peuvent modifier ou révoquer les droits conférés par le contrat au bénéficiaire, tant que ce dernier ne les a pas acceptés ou n’a pas agi raisonnablement en conséquence.

 

COMMENTAIRE


Il se pourrait que le promettant et le stipulant soient libres de révoquer les droits du tiers à tout moment ou, au contraire, que les droits du tiers soient immuables une fois le contrat conclu. Il semble que peu de systèmes adoptent l’une ou l’autre de ces solutions extrêmes. La solution adoptée est que les droits du tiers deviennent irrévocables dès qu’il les a acceptés ou qu’il a agi raisonnablement en conséquence. Les parties seront évidemment libres de prévoir au contrat un régime différent, soit en interdisant la révocation des droits du bénéficiaire plus tôt, soit en préservant un droit de révocation même après que le bénéficiaire ait agi raisonnablement en conséquence. Il peut y avoir des situations dans lesquelles seule une partie aurait le droit de révocation. Par exemple, un contrat d’assurance-vie pourrait prévoir que l’assuré peut changer de bénéficiaire. Il pourrait y avoir des usages qui limitent la possibilité de révocation.


Illustration


A, principal entrepreneur dans un important contrat de construction, souscrit une police d’assurance auprès de la société B pour couvrir les dommages aux travaux en cours. La police est rédigée de telle sorte qu’elle couvre les intérêts de tous les sous-contractants impliqués au contrat et ces derniers sont tous informés de l’existence de cette police. C, sous-contractant, ne souscrit lui-même aucune assurance, mais ne le dit ni à A, ni à B. A défaut de termes clairs qui indiquent le contraire, le fait que C ait agi en conséquence rend le contrat entre A et B irrévocable.

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