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Le bénéficiaire doit être identifiable avec une certitude suffisante dans le contrat, mais il peut ne pas exister au moment de la conclusion du contrat.


COMMENTAIRE


Les parties peuvent souhaiter conclure un contrat dans lequel l’identité du tiers n’est pas connue au moment de la conclusion du contrat, mais avec un mécanisme par lequel le tiers sera identifié à l’échéance. Cela pourrait se faire en prévoyant que les parties, ou l’une d’elles, pourront identifier le bénéficiaire ultérieurement, ou en choisissant une définition du bénéficiaire que des circonstances ultérieures aideront à identifier de façon claire.


Illustrations


1. Un homme marié avec enfants, mais sans petits-enfants, conclut un contrat avec la compagnie d’assurance XYZ en vertu duquel A verse chaque mois 10 GBP à la compagnie d’assurance qui s’engage, elle, à verser 10.000 GBP à chacun de ses petits-enfants à son décès. Les petits-enfants nés après la date du contrat, mais avant le décès de A, auront chacun droit à 10.000 GBP.


2. La société A lance une offre publique d’achat de la société B, société dont les actions font l’objet de transactions sur les principales places boursières. B engage C, une importante société d’experts-comptables, pour préparer un rapport sur la société B à distribuer aux actionnaires. Le contrat entre B et C exige de C qu’il produise un rapport honnête, compétent et approfondi. Pour des raisons d’incompétence, C produit un rapport beaucoup trop favorable à B, à la suite de quoi la majorité des actionnaires rejette l’offre de A. Quelques actionnaires montrent des copies du rapport à des amis qui achètent des actions de B. Les anciens actionnaires peuvent acquérir des droits en vertu du contrat entre B et C, mais les nouveaux actionnaires ne le peuvent pas.

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