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U.D.P. 1970 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 41

Rapport sur la deuxième session de la Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné (Rome, les 12-16 janvier 1970) 

 

U.D.P. 1970 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 40

Exposé des motifs du Projet de Convention sur le transport international combiné de marchandises (Convention TCM)

 

U.D.P. 1970 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 39

Entwürf eines Übereinkommens über den gemischten grenzüberschreitenden Güterverkehr (TCM-Übereinkommen) nach den Arbeiten der 2. Sitzungsperiode des Runden Tisches über die rechtlichen Fragen der Leistungen im gemischten Verkehr

 

U.D.P. 1970 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 39

Projet de Convention sur le transport international combiné de marchandises (Convention TCM) issu des travaux de la deuxième session de la Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné / Draft Convention on the international combined transport of goods (TCM Convention) resulting from the works of the second session of Round Table Conference on the legal aspects of combined transport operations

 

U.D.P. 1969 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 38

Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné. Projet de Convention sur le transport international combiné de marchandises élaboré sur la base des discussions de la première session de la Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné par un Comité de rédaction composé de MM. Grönfors, Loewe et Pineus (Gothenbourg, juillet 1969) 

 

U.D.P. 1969 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 37

Rapport sur la première session de la Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné (Rome, les 9–14 juin 1969) 

 

U.D.P. 1969 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 36

Tableau comparatif entre le projets UNIDROIT de transport international combiné de marchandises et le projet CMI de Convention sur le transport combiné (Règles de Tokyo) 

 

U.D.P. 1969 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 35 

Tableau comparatif entre le projets UNIDROIT et CMI sur le contrat de transport combiné 

 

U.D.P. 1969 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 34 rév. 

Rapport sur la réunion du Comité préparatoire de la Table ronde sur les aspects juridiques des opérations de transport combiné (Rome, les 24 – 25 octobre 1968) 

 

U.D.P. 1966 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 33 

Comité d’experts sur la commission de transport et le transport combiné de marchandises. Rapport explicatif du Projet de Convention relative au contrat de transport international combiné de marchandises 

 

U.D.P. 1965 - Etude XLII – Transport combiné – Doc. 32 

Comité d’experts sur la commission de transport et le transport combiné de marchandises. Projet de Convention relative au contrat de transport international combiné de marchandises 

 

U.D.P. 1967 - Etudes XXXVI et XLII – Commission de transport – Doc. 40; Transport combiné – Doc. 31 

Comité d’experts sur la commission de transport et le transport combiné de marchandises. Compte-rendu de la deuxième session du Comité (Rome, 11-16 octobre 1965) 

 

U.D.P. 1963 – Etude XLII - Transport combiné – Doc. 30 

Avant-projet de Convention portant loi uniforme sur le contrat de transport international combiné de marchandises et des articles 1 et 2 de la loi uniforme établi par Algot Bagge 

 

U.D.P. 1963 – Etude XLII - Transport combiné – Doc. 29 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Projet de Convention relative au contrat de transport international combiné de marchandises et Exposé des motifs 

 

U.D.P. 1962 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 28 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises par M. Algot Bagge 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 27 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Documents de travail (DT) distribués au cours de la sixième session du Comité (Rome, les 16-24 octobre 1961) 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII – Transport combiné Doc. 26 / Etude XXXVI – Commission de transport – Doc. 35 

Comité d’étude en matière de commission de transport combiné et sur le contrat de commission de transport. Procès-verbaux de la sixième session du Comité d’étude tenue à Rome du 16 au 24 octobre 1961 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 25 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 24 bis 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Modèle de titre de transport combiné (TTC) conforme à l’Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises (Doc. 22) élaboré par M. Tonn W. Mertens, Conseiller Juridique de la « Van Gend & Loos », Utrecht 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 24 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des cinq premières sessions du Comité, tenues à Rome (1957), à Ischia (1958), à Rome (1959), à Rome et Ischia (1960), à Rome (1961), avec amendements proposés par M. Algot Bagge 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 23 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Note sur l’utilisation du titre de transport combiné en cas de transport combiné comprenant uniquement des transport ferroviaires et routiers, et le problème d’une solidarité entre transporteurs participant au contrat de transport combiné, par M. Joseph Wick, Conseiller à l’Office central des transports internationaux par chemins de fer, Berne 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 22 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des cinq premières sessions du Comité, tenues à Rome (1957), à Ischia (1958), à Rome (1959), à Rome et Ischia (1960), à Rome (1961) 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 21 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Procès-verbaux de la cinquième session du Comité d’étude tenue à Rome du 10 au 14 avril 1961 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 20 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Documents de travail (DT) distribués au cours de la cinquième session du Comité (Rome, les 10-14 avril 1961) 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 19 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Memorandum sur les caractères respectifs du titre nominatif de transport combiné, du connaissement nominatif maritime, de la lettre de voiture ferroviaire (CIM) et de la lettre de transport aérien 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 18 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Observations sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif par M. Algot Bagge 

 

U.D.P. 1961 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 17 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Quelques observations concernant les intermédiaires qui interviennent dans le cours du transport combiné par M. Tonn W. Mertens 

 

U.D.P. 1960 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 16 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des quatre premières sessions du Comité, tenues à Rome (1957), à Ischia (1958), à Rome (1959), à Rome et Ischia (1960) 

 

U.D.P. 1960 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 15 bis 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Documents de travail (DT) distribués au cours de la quatrième session du comité (Rome-Ischia, les 4-12 avril 1960) 

 

U.D.P. 1960 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 15 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Procès-verbaux de la quatrième session du Comité d’étude tenue à Rome du 4 au 9 avril 1960 et à Ischia du 10 au 12 avril 1960 

 

U.D.P. 1960 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 14 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des trois premières sessions du Comité tenues à Rome (1957), à Ischia (1958) et à Rome (1959) 

 

U.D.P. 1960 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 13 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Procès-verbaux de la troisième session du Comité d’étude (Rome, 5-10 octobre 1959) 

 

U.D.P. 1959 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 12 Add. 1 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Note du Secrétariat au sujet du Doc. 12 

 

U.D.P. 1959 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 12 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises proposé par M. Algot Bagge 

 

U.D.P. 1959 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 11 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Notes sur la force probante du connaissement maritime en ce qui concerne la description de la marchandise et l’état de celle-ci 

 

U.D.P. 1959 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 10(1) 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des Ière et IIème sessions du Comité (Rome, les 7-11 octobre 1957) (Ischia, les 6-10 octobre 1958) (corrigé en septembre 1959) 

 

U.D.P. 1958 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 10 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises issu des travaux des Ière et IIème sessions du Comité (Rome, les 7-11 octobre 1957) (Ischia, les 6-10 octobre 1958) 

 

U.D.P. 1958 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 9 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Procès-verbaux de la deuxième session du Comité d’étude (Ischia, les 6-10 octobre 1958) 

 

U.D.P. 1958 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 8 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Note explicative relative au texte de l’Avant-projet de Convention sur le transport international combiné de marchandises (CMC) proposé par M. Jan Hostie 

 

U.D.P. 1958 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 7 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention relative au transport international combiné de marchandises (CMC). Texte proposé par M. Jan Hostie 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 6 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention concernant le contrat et le titre de transport international combiné de marchandises issu des travaux de la Ière session du Comité (Rome, les 7-11 octobre 1957) 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Transport combiné – Doc. 5 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Procès-verbaux de la première session (Rome, les 7-11 octobre 1957) 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Titres de transport – Doc. 4 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Avant-projet de Convention concernant le contrat et le titre de transport international combiné de marchandises élaboré par M. Algot Bagge 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Titres de transport – Doc. 3 

Comité d’étude sur le contrat de transport combiné et le titre de transport y relatif. Note du Secrétariat sur le contrat de transport de marchandises combiné ou mixte 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Titres de transport – Doc. 2 

Rapport de M. Algot Bagge sur le titre de transport combiné à la XXXVIIème session du Conseil de Direction 

 

U.D.P. 1957 – Etude XLII Titres de transport – Doc. 1 

Les titres représentatifs dans le transport de marchandises y compris les transports combinés 

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