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Dans les cas prévus à l’article 6.1.1 b) et c), le débiteur doit, dans la mesure du possible et sauf indication contraire découlant des circonstances, exécuter ses obligations en une seule fois.


COMMENTAIRE


L’exécution de la prestation d’une partie doit parfois nécessairement avoir lieu en une seule fois (par exemple la livraison d’un seul objet) ou sur une période de temps (par exemple en cas de construction). Il existe cependant aussi des cas où l’exécution peut se faire soit en une seule fois soit de façon échelonnée (par exemple la livraison de quantités de marchandises). Le présent article traite de la dernière situation dans des circonstances où il n’existe aucune disposition contractuelle relative à la façon dont l’exécution devrait avoir lieu ou lorsqu’on ne peut la déterminer à partir du contrat. Le principe posé est que l’exécution est due en une seule fois, sous réserve de circonstances indiquant le contraire.


Illustrations


1. A promet de livrer 100 tonnes de charbon à B “en mars”. Il serait matériellement possible et peut-être commode pour A de livrer les 100 tonnes de façon échelonnée, par exemple 25 tonnes chaque semaine du mois. En principe cependant, conformément à l’article 6.1.2, A doit livrer les 100 tonnes en une seule fois.


2. Les faits sont les mêmes que ceux de l’Illustration 1 mais ici B a besoin du charbon de façon échelonnée, pour répondre aux besoins de ses activités. B a également des entrepôts à capacité limitée et ne pourrait pas recevoir 100 tonnes en une seule fois de façon adéquate. A connaît les besoins spécifiques de B. Ici, les circonstances suggèrent que A devrait livrer de façon échelonnée au courant du mois de mars.

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